Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE TREILLE
SICA-VINS MIDI-PYRENEES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1201829
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1992

Présentation de la marque BELLE TREILLE

Déposée le 9 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SICA-VINS MIDI-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA-VINS MIDI-PYRENEES domicilié(e) 205, avenue de Fronton, 31020 TOULOUSE. - France.

La marque BELLE TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE TREILLE est expirée depuis le 9 avril 1992.

SICA-VINS MIDI-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : VENDEMIOR , BATIGNOU , MARIGNAN , TENOR VIN DU PAYS QUI CHANTE , BALADIN


SICA-VINS MIDI-PYRENEES (S.A.) - 205, avenue de Fronton, 31020 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

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